Infos réglementaires

Conseil Syndical du 17 juillet 2023 à 14h30 - Ensemble des délibérations examinées

Délibération	Date	Objet	Vote
D23.021	17/07/2023	Élection du Président	Approuvée
D23.022	17/07/2023	Détermination du nombre de Vice-présidents	Approuvée
D23.023	17/07/2023	Élection des Vice-présidents	Approuvée
D23.024	17/07/2023	Composition du bureau délibératif	Approuvée
D23.025	17/07/2023	Élection des autres membres du bureau délibératif	Approuvée
D23.026	17/07/2023	Attribution d'indemnités aux Président et Vice-Présidents	Approuvée
D23.027	17/07/2023	Délégation de pouvoir du Conseil au Président	Approuvée
D23.028	17/07/2023	Création de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)	Approuvée
D23.029	17/07/2023	Constitution des commissions de travail	Approuvée
D23.030	17/07/2023	Désignation des délégués aux différentes instances	Approuvée
D23.031	17/07/2023	Indemnisation des frais de déplacement des membres de l'assemblée	Approuvée
D23.032	17/07/2023	Décision modificative au budget Primitif 2023	Approuvée
D23.033	17/07/2023	Création d'un poste d'attaché territorial et d'un poste d'adjoint administratif	Approuvée
D23.034	17/07/2023	Mise à jour du tableau des effectifs	Approuvée
D23.035	17/07/2023	Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service de traitement des déchets ménagers	Approuvée
D23.036	17/07/2023	Attribution du MAPA pour l'achat de bennes de déchèteries	Approuvée
D23.037	17/07/2023	AOO traitement des déchets verts	Approuvée

Conseil Syndical du 6 avril 2023 à 17h - Ensemble des délibérations examinées (Mis en ligne le 11/04/2023)

Délibération	Date	Objet	Vote
D23.007	06/04/2023	Approbation compte de gestion 2022	Approuvée
D23.008	06/04/2023	Approbation du compte administratif 2022	Approuvée
D23.009	06/04/2023	Affectation de résultats	Approuvée
D23.010	06/04/2023	Abondement provision pour risque	Approuvée
D23.011	06/04/2023	Budget primitif 2023	Approuvée
D23.012	06/04/2023	Cotisation par habitant	Approuvée
D23.013	06/04/2023	Détermination des tarifs pour l'exercice 2023	Approuvée
D23.014	06/04/2023	Modalité de reversement soutiens éco-organisme et ventes de matériaux	Approuvée
D23.015	06/04/2023	Avenant marché 2020-099	Approuvée
D23.016	06/04/2023	Convention Pasini	Approuvée
D23.017	06/04/2023	Avenant marché 2020-100	Approuvée
D23.018	06/04/2023	Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe	Approuvée
D23.019	06/04/2023	Mise à jour du tableau des effectifs	Approuvée
D23.020	06/04/2023	Convention constitutive d’un groupement de commande relative à la passation d'un marché public de prestation intellectuelle pour la réalisation d’une étude de faisabilité technique et financière d’un projet commun avec la société CHIMIREC SOCODELI	Approuvée

Conseil Syndical du 15 mars 2023 16h - Ensemble des délibérations examinées (Mis en ligne le 21/03/2023)

D23.001	15/03/2023	Retrait délibération D22-035 du 17 octobre 2022	Approuvée
D23.002	15/03/2023	Demande de sortie de la CCVBA du syndicat Sud Rhône Environnement	Approuvée
D23.003	15/03/2023	Demande d'affiliation de l'Agence départemental de l'habitat et du logement au CDG30	Approuvée
D23.004	15/03/2023	Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe	Approuvée
D23.005	15/03/2023	Mise à jour du tableau des effectifs	Approuvée
D23.006	15/03/2023	Débat d'orientation budgétaire 2023	Approuvée

Conseil Syndical du 8 juin 2022

Conseil Syndical du 17 octobre 2022

Délibérations